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On en profite pour faire un point sur cette nouvelle procédure, disponible dans le Port Community System S)ONE.
Le service en ligne ANTES, proposé par la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), a pour objectif de dématérialiser deux formalités douanières essentielles à l’importation : la notification de présentation de la marchandise et la déclaration de dépôt temporaire. Ce service vise à simplifier les démarches administratives pour les opérateurs, tout en optimisant la fluidité et l’efficacité du processus d’importation. ANTES offre également une meilleure traçabilité et sécurité tout au long de ce processus.
Le service ANTES s’adresse à tous les acteurs de la chaîne logistique et du dédouanement à l’importation
Les opérateurs doivent désormais utiliser le système ANTES pour déposer leurs notifications de présentation et leurs déclarations de dépôt temporaire (DDT). La DDT devient obligatoire pour toutes les marchandises, même si elles ne séjournent pas dans un LADT/IST. Il est possible de déposer une DDT anticipée ou combinée avec une notification de présentation en douane des marchandises. De plus, les données des manifestes maritimes et aériens déposés par les transporteurs peuvent alimenter automatiquement la DDT, sauf exceptions. Les opérateurs ont également la possibilité de réutiliser les données de la Déclaration Sommaire d’Entrée (ENS) pré-arrivée, déposée dans le cadre d’ICS 2, afin d’éviter des doubles saisies.
Le système ANTES permet de superviser les marchandises en dépôt temporaire. Cependant, les titulaires d’autorisation IST doivent continuer de tenir des écritures douanières et respecter les délais impartis (90 jours pour l’IST, 3 jours pour le LADT, étendu à 6 jours en cas de transit). Il est important de noter que le Bon à Enlever (BAE) pour le dédouanement ou le transit ne sera délivré que lorsque toutes les formalités d’avant-dédouanement auront été correctement finalisées.
Le service ANTES est conçu pour être interopérable avec le Port Community Systems S)ONE, utilisés dans les ports et les aéroports. S)ONE peut ainsi être utilisés pour l’envoi de la notification de présentation, la déclaration de dépôt temporaire ou les notifications de réexportation vers le système douanier ANTES. Les écritures des installations de stockage temporaire (IST) tenues par S)ONE pourront continuer à l’être.